Association du Jeune Barreau de Montréal

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Dîner-conférence AJBM-CAIJ en collaboration avec les comptables agréés de Montréal
4 novembre 2010

Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd’hui


Droit de l’environnement / Droit commercial
« Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd’hui »

Le marché du carbone est en pleine expansion. La valeur globale de ce marché est passée de 10 G$ en 2005 à 125 G$ en 2008. C’est le Protocole de Kyoto qui est à l'origine du marché du carbone comme outil servant à faciliter la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) à l'échelle globale. Plusieurs pays et régions mettent en place des réglementations pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Il en résulte une forte demande pour des crédits d'émissions.

Nos conférenciers aborderont les opportunités que ce vaste marché apporte aux entreprises et aux professionnels québécois et canadiens en abordant notamment la réglementation en vigueur, les différences entre le marché réglementé et le marché volontaire, les étapes à suivre lorsque l’on a un projet d’échange de crédits de carbone et une panoplie de questions juridiques relatives à la vente de tels crédits.


  • PowerPoint de la présentation
  • Réglementation en vigueur
  • Marché réglementé et marché volontaire
  • Étapes d’un projet
  • Questions juridiques relatives à la vente des crédits de carbone

Conférenciers: M. Roger Fournier, CA, Raymond Chabot Grant Thornton et Me Douglas W. Clarke, associé, Gowlings

M. Roger Fournier est un expert reconnu au Canada en matière de gaz à effet de serre (GES) et est le premier comptable agréé au Québec à pratiquer la vérification de projets de réduction et d’inventaire de GES. Premier directeur principal chez Raymond Chabot Grant Thornton, il dirige l’équipe Environnement – Gaz à effet de serre. Durant les deux dernières années, M. Fournier a été mandaté par l’Association canadienne de normalisation pour vérifier ses inventaires de GES. Il est membre du Réseau Environnement et siège également depuis deux ans au comité GES de l’Institut Canadien des Comptables Agréés. À titre d’expert, il a prononcé de nombreuses conférences et intervient fréquemment dans les médias.

Me Douglas Clarke est associé chez Gowlings, où il pratique dans le domaine du droit des affaires. Il a un intérêt particulier pour les lois régissant les émissions de gaz à effet de serre et le marché du carbone. Au sein de son cabinet, il partage le titre de chef du groupe sectoriel Fabrication du bureau de Montréal et il est l’un des membres fondateurs du groupe de pratique sur les changements climatiques.

La pratique de Me Clarke se concentre particulièrement dans les domaines des lois régissant les émissions de gaz à effet de serre, du marché du carbone, des transactions garanties, des fusions et acquisitions, des contrats commerciaux, de la loi en matière de protection du consommateur et de la loi sur les langues officielles. Me Clarke conseille également les courtiers participant au marché volontaire des crédits de carbone et est souvent invité à faire des présentations au sujet du développement des marchés réglementés d’émissions de gaz à effet de serre du Canada.
 
 

Soyez dans le circuit !
Date : Jeudi 4 novembre 2010
Lieu : Cour d’appel, Édifice Ernest-Cormier | 100, rue Notre-Dame Est
Heure :  12 h 15 à 14 h
Coût : 35 $/ membres AJBM et Ordre des Comptables, étudiants, stagiaires,
            45 $/ non-membres
Renseignements : Mme Catherine Taleb, coordonnatrice aux activités et projets
tél. : 514.954.3450, téléc. : 514.954.3496, courriel

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Dernière mise à jour : 9 février 2012  |